BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SONGEONS

RÈGLEMENT INTÉRIEUR


1 - Dispositions générales

Art 1 : La bibliothèque municipale de Songeons est un service public chargé de faciliter l'accès de chacun aux livres et à la documentation sous toutes ses formes, de promouvoir la lecture et de contribuer aux loisirs, à l’information, à la recherche documentaire, à l’éducation permanente et à l’activité culturelle.

Art 2 : L’accès à la bibliothèque, le prêt des documents et la consultation sur place sont libres, ouverts à tous et gratuits.


2 - Inscriptions

Art 3 : Lors de son inscription, l’usager fournira les renseignements permettant de l’identifier (nom, prénom, âge, domicile, téléphone, mail). Il lui sera remis une carte qu’il devra présenter à chaque visite. Tout changement de numéro de téléphone ou de domicile doit être immédiatement signalé.

Art 4 : Les enfants et les jeunes de moins de 14 ans doivent, pour s’inscrire, présenter une autorisation écrite des parents ou des responsables légaux.


3 - Prêts

Art 5 : Le prêt à domicile n’est consenti qu’aux usagers régulièrement inscrits.

Art 6 : Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur.

Art 7 : La majeure partie des documents de la bibliothèque peut être prêtée à domicile. Toutefois, certains documents sont exclus du prêt et ne seront consultés que sur place. Cependant, le prêt pourra être exceptionnellement consenti sur autorisation du bibliothécaire.

Art 8 : Les différents ouvrages et supports sont prêtés pour une durée de 3 semaines.
Le prêt peut être renouvelé une fois, sur simple demande, à condition que l'ouvrage ne fasse
pas l'objet d'une réservation.
L'adhérent peut emprunté :
- 3 ouvrages au choix (romans, bandes dessinées, documentaires),
- 3 disques compacts (CD),
- 2 DVD.
Le prêt des nouveautés est limité à 2 pour une personne et ne peut être prolongé.

Art 9 : Les disques compacts et DVD empruntés ne peuvent être utilisés que pour des auditions ou représentations à caractère individuel ou familial (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils sont formellement interdits à la reproduction et à la radiodiffusion. La bibliothèque dégage sa responsabilité de toute infraction à ces règles.

Art 10 : Les parents demeurent responsables des emprunts, agissements et comportements de leurs enfants mineurs, qu'ils soient seuls ou accompagnés. Les personnels de la bibliothèque ne peuvent être considérés comme assurant la garde et la surveillance des mineurs.


4 - Recommandations et pénalités

Art 11 : Les documents prêtés gratuitement ont été achetés par la commune, prêtés par la Médiathèque Départementale ou donnés par des particuliers. Il est demandé aux lecteurs de prendre soin de ces documents, de ne rien inscrire sur les documents et de ne jamais réparer un ouvrage soi-même.

Art 12 : Les disques compacts et DVD sont fragiles et sensibles à l’humidité, à la chaleur, à la poussière et au contact du métal. Ils doivent être rangés verticalement comme des livres dans une bibliothèque à l’abri de la chaleur.

Art 13 : En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la bibliothèque prend toutes les dispositions utiles pour assurer le retour des documents (rappels par courrier, mail, téléphone, amendes…).

Art 14 : En cas de perte ou de détérioration grave d’un livre, l’emprunteur doit assurer son remplacement selon les indications de la bibliothèque ou de la Médiathèque Départementale.

Art 15 : La perte ou la détérioration grave d’un CD ou DVD entraînera pour l’emprunteur le remboursement de celui-ci (valeur moyenne du DVD : 40 €).


5 - Interdictions

Art 16 : Les lecteurs sont tenus de respecter le calme à l’intérieur des locaux.
Il est interdit de fumer, manger et boire. L’accès des animaux est interdit.


6 - Application du règlement

Art 17 : Tout usager, par le fait de son inscription, s’engage à se conformer au présent règlement. Des infractions graves à ce règlement peuvent entraîner la suppression temporaire ou définitive du droit de prêt.

Art 18 : Les bibliothécaires sont chargés de l’application du présent règlement dont un exemplaire est affiché dans les locaux.

Art 19 : Les usagers seront informés des modifications apportées au présent règlement par voie d’affichage à la bibliothèque.


7 - Horaires d’ouverture

Mercredi : 14 h à 18 h 30
Jeudi : 10 h à 12 h 30
Vendredi : 14 h à 18 h 30
Samedi : 10 h à 12 h 30

Mise à jour : janvier 2017